JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3346515
Date de dépôt :
03/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2025
Présentation de la marque CYCLOPASS
Déposée le 3 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CYCLOPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JCDecaux SA domicilié(e) 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 570 747 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JCDecaux, SA, Direction Juridique – Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France.
La marque CYCLOPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JCDecaux SA, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 17 rue Soyer - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 307570747
JCDecaux, SA, Direction Juridique – Département Propriété Intellectuelle - ZI Sainte-Apolline - 78378 - PLAISIR CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Renouvellement sans limitation le 4 février 2015 n°2577992 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-02-04
Cartes (magnétiques, à mémoire ou à microprocesseur) d'abonnement et de règlement uniquement liées à la location de vélos. Services de location de vélos.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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